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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION
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LA BAGU ETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGU ETTE
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3073337
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010
LA BAGU ETTE de SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION

Présentation de la marque LA BAGU ETTE

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAGU ETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION domicilié(e) Zac de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.

La marque LA BAGU ETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGU ETTE est expirée depuis le 27 décembre 2010.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGU'ETTE , PANIDOR , PAIN LEADER , SODIFRO , BAG'ETTE , PANI-CONCEPT , (Marque figurative) , SODIGEL


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION S.A. société anonyme - Zac de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


T.MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, viennoiserie, gâteaux, biscuit, brioches, croissants, levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie, pâtes et poudres pour gâteaux, mets à base de farine, fleur de farine, levain.